Legal terms

Use and treatment of data

Disclaimer

This website is written in French language, translated without any warranty in English. All the terms and conditions are written in the original version in French language.

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site azur-yachts.com les informations suivantes:

Société: Sarl MARINE AZUR DIFFUSION SERVICES, Au Capital de 15 000,00€
Adresse: Port Santa Lucia, 2 Place Ortoli 83700 Saint-Raphaël
SIRET: 75059409500010 R.C.S. Fréjus
TVA intracommunautaire: FR47750594095
Responsable de la publication: Thierry Schaeffer
Hebergeur du site: Cloudways Cloudways Ltd. 52 Springvale, Pope Pius XII Street Mosta MST2653 Malta

Services procurés:

Le site azur-yachts.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société MADS.
La société MADS s'efforce de fournir sur le site azur-yachts.com des informations aussi fiables que possible. Cependant, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des erreur de contenu ou de présentation, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site azur-yachts.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, non contractuelles, et sont susceptibles d’évoluer à tout moment sans préavis.

Propriété intellectuelle

La société MADS est propriétaire de tous les éléments de création, de son logo et des éléments textuels et intellectuels ayant permis la réalisation du site azur-yachts.com.
Les images, vidéos, et tout élément dont elle n'est pas propriétaire sont issus de ses fournisseurs et sont utilisés sans aucune garantie ni aucun droit d'utilisation autre que celui concernant le contrat de commercialisation entre MADS et ces fabricants.

Liens hypertextes et cookies

Le site azur-yachts.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites conformément au principe d'Internet. Azur-yachts.com n’a aucune possibilité de vérifier le contenu des sites liés par des liens hypertexte et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
Lors de ses visites sur le site azur-yachts.com, un cookie permettant d'afficher le site dans la langue de l'utilisateur et d'enregistrer ses préférences linguistiques est susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Ce cookie n'enregistre aucune information personnelle de l'utilisateur.
Le paramétrage de son logiciel de navigation par l'utilisateur permet de l'informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite sur le site de la cnil.fr (cnil.fr)
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

RGPD

Le site azur-yachts.com n'opère aucun traitement de donnée personnelle d'utilisateur. A ce titre, il est naturellement en totale conformité avec la RGPD.
Lorsque vous contactez la société MADS à partir du site azur-yachts.com, vous le faites à partir de votre propre logiciel de messagerie et sous votre entière responsabilité.

CONTACT

+33 (0)4 98 11 58 09
+33 (0)6 10 25 53 71
fermer

Contactez-nous